Règlements, normes et politiques en recherche

Les politiques et règlements en recherche du CISSS du Bas-Saint-Laurent sont actuellement en révision.

D’ici leur adoption, les règlements préalablement en vigueur dans les installations s'appliquent toujours. Toutefois, dans le cas de dispositions inconciliables avec le Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l'autorisation d'une recherche menée dans plus d'un établissement, ce dernier a préséance.

Les instructions en vigueur au CISSS du Bas-Saint-Laurent pour l'évaluation et le suivi des projets de recherche sont disponibles à la section Dépôt et évaluation d'un projet de recherche.